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C-26, r. 174 - Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme ou de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des inhalothérapeutes du Québec

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Date d'entrée en vigueur

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

12. Le Conseil d’administration informe le candidat, par écrit, dans les 15 jours qui suivent sa décision concernant l’équivalence.

D. 1332-2000, a. 12.